Mentions légales

Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Dénomination : à compléter

Forme juridique : à compléter

Capital social : à compléter

Siège social : à compléter

SIRET : à compléter

RCS : à compléter

TVA intracommunautaire : à compléter

Directeur de la publication : à compléter

Téléphone : à compléter

Contact : contact@macadam.fr

Le service est hébergé sur un serveur dédié situé en France, administré directement par Macadam. Aucune donnée d’exploitation n’est confiée à un hébergeur cloud hors Union européenne.

Exploitant du serveur : à compléter

Adresse : à compléter

L’ensemble du site et du logiciel — textes, interface, captures, marque Macadam — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.

Vos données restent les vôtres. Les informations que vous saisissez dans Macadam demeurent votre propriété exclusive, et sont exportables à tout moment depuis l’application.

L’utilisation du service est régie par les conditions générales d’utilisation. Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité et, pour les données que vous confiez à Macadam sur vos salariés et vos clients, dans l’accord de sous-traitance.

Le présent site est soumis au droit français. En cas de différend, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français sont seuls compétents.

Pour toute question relative au site, au service ou à un contenu, écrivez-nous à contact@macadam.fr. Nous répondons en français.